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Recueil d'Edits reglements et concernant l'hopital general, le bureau ...]Date de l'edition originale: 1655-1661Ce livre est la;
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renfermant... le texte des lois, decrets... rendus sur la matiere / par A. de Royou, ... http: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k544075;
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Cartulaire de l'ancien consulat d'Espagne a Bruges: recueil de documents concernant le commerce maritime et interieur, le droit des gens;
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d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete;
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. L'etiquetage des denrees alimentaires est le premier moyen de communication entre le producteur et le vendeur d'une part, et l'acheteur et le;
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Recueil de documents concernant la Societe royale d'agriculture]Date de l'edition originale: 1761-1837Ce livre est la reproduction fidele;
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, ses grandes reformes, sa legislation et la jurisprudence la concernant, et ce des la Revolution francaise. La vigueur de l'institution postale;
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L'ouvrage comporte des analyses sociologiques, politiques et historiques sur le role des elites dans la gouvernance. Il adopte une;
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Nouveau manuel des maires et adjoints selon la loi de fevrier 1855... par M. Charvillhac, ... En outre, le Guide des commissaires de police;
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de nouvelles dispositions et diverses dispositions revisees concernant notamment la classification des matieres solides comburantes, le transport des;
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internationaux enregistres ou classes et inscrits avec le Secretariat depuis 1946 est publie dans le Recueil des Traites. Cet indice couvre les traites;
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Recueil des edits, declarations, arrests et reglemens concernant les arts et mestiers de Paris et autres villes du royaumeDate de l'edition;
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internationaux enregistres ou classes et inscrits avec le Secretariat depuis 1946 est publie dans le Recueil des Traites. Cet indice couvre les traites;
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dispositions et diverses dispositions revisees concernant notamment le transport des liquides visqueux; des matieres qui polymerisent; des vehicules (y;
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et de reglements le concernant. Dans les domaines pour lesquels l'UE a deja edicte des regles, l'influence du droit de l'Union est cependant;
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, je trouvai dans la cave de notre maison familiale des milliers de documents concernant la Resistance juive a Toulouse et dans la region. Il y avait;
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Usages Et Reglements Locaux Ayant Force de Loi Dans Le Departement Des Bouches Du Rhone is een boek van Charles Tavernier;
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