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Des Traites Conclus Par Rome Avec Les Rois Etrangers. Droit Moderne is een boek van Lariviere;
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que se sont reunis, a l'occasion de la Journee d'etudes du 13 novembre 2007 intitulee: Entre droit et morale: la finalite de la peine , des;
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Du Transfert de La Propriete Par L'Effet Des Conventions, En Droit Francais. Dissertations is een boek van Gil;
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Des Donations Entre Epoux En Droit Romain, Et de La Donation de Biens a Venir Faite Par Des Tiers is een boek van Blondet;
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de celle des victimes de la criminalite a l'epoque republicaine. Des centaines de cas judiciaires, des rapports de police et des comptes-rendus par;
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Des Arbres Epars En Droit Romain, Dans L'Ancienne Jurisprudence Et En Droit Moderne is een boek van Alfred Orillard;
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l'ensemble des decisions rendues par des juridictions differentes. Elle n'est pas consideree comme une source de droit par tous. Une minorite;
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Faculte de Droit de Paris. Des Donations Entre Epoux Par Contrat de Mariage, is een boek van Memin;
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droit pénal et la procédure pénale, mais aussi le droit commercial (parfois enseigné à ce niveau). Il se conclut par un aperçu des libertés;
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Illustrations par des photographies au c ur de Langue-Pyrenees";
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Du droit international penal au droit international des immunites en passant par le droit de la responsabilite internationale de l'Etat;
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Des Restrictions Mises Par Le Droit Romain Et Le Code Napoleon En Faveur Des Heritiers Du Sang is een boek van Varin-A-J-A;
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La reparation des amalgames defectueux est envisageable. Les etudes menees, meme si elles ne font pas foi, presentent des resultats;
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Du Droit de Suite Par Hypotheque, En Droit Romain Et En Droit Francais, These is een boek van Vernis;
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Etude Sur Le Droit de Retention, En Droit Romain Et En Droit Francais, Par Jules Mazelie, is een boek van Mazelie;
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coherente du droit des groupes, privilegiant le recours aux instruments du droit commun. Cet ouvrage analyse les solutions retenues par la;
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, sociales, intersubjectives et subjectives vecues par les femmes victimes de viol dans la societe occidentale. Outre l'aspect juridique et social;
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en avant les interets prives des justiciables, a l'instar du droit a l'execution des jugements promu par la Cour europeenne des droits de l'homme;
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Ce volume est consacre a une interrogation sur la signification des notions de - justice -, - droit - et - justification - et a leur;
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de droit international, par C. SWINARSKI, professeur et consultant independant en droit international; L'ethique du proces international;
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L'exigence de proportionnalite envahit rapidement toutes les branches du droit. Le droit des suretes, application speciale du droit des;
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Cette fatwa, edit religieux, a ete emise par deux eminents erudits en Islam et est basee sur des textes de l'Islam traditionnel qui;
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Dans l'imaginaire collectif, les corvees renvoient a l'image des paysans courbes sous le poids d'un systeme feodal inegalitaire. Malgre;
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Du Senat dans les municipes en droit romain. Des Attributions du Conseil general et de la Commission departementale en droit francais;
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qu'elle examine la compatibilite des regles de droit francais avec le droit de l'Union: or en France - contrairement a ce qu'il se passe, par;
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